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Définitions
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Services : petites annonces et forum pour vélos adaptés (rayons.handivelo.fr).
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- Propriétaire : Association La Régie du Vélo, 41 rue de l’Ancien Canal, 93500 Pantin.
- Responsable de publication : Christophe Derouet (06 02 93 99 99).
- Hébergeur : o2switch, Clermont-Ferrand.
- Délégué à la protection des données : Christophe Derouet.
2. Conditions d’utilisation
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8. Droit applicable
Tout litige relève du droit français. Juridiction compétente : tribunaux de Pantin.