Charte des petites annonces sur rayons.handivelo.fr

le site handivelo.fr propose un service de petites annonces en ligne totalement gratuit. Les annonces seront modérées et validées avant d’être publiées dans
un délai moyen de deux jours ouvrés. Elles seront en ligne pour une durée de 30 jours.
La publication des petites annonces est soumise aux règles énoncées ci-dessous :
UTILISATION
Les annonces de professionnels ne pourront pas être publiées. Toute annonce à caractère publicitaire est interdite.
Seuls les particuliers peuvent poster une petite annonce sur le thème des vélo adapté.

L’internaute ne peut publier simultanément plusieurs fois la même annonce sur le site et dans plusieurs catégories.
L’internaute peut republier une annonce. Dans ce cas, il est obligatoire d’attendre la dépublication de l’ancienne. le site rayons.handivelo.fr se réserve le droit de ne
pas publier la nouvelle.
En postant une annonce, le diffuseur s’engage à respecter les règles énoncées dans cette charte.
AVERTISSEMENT
le site rayons.handivelo.fr
n’est pas garante de la bonne foi des annonceurs et des personnes qui répondent aux annonces. Il est donc recommandé aux utilisateurs de faire
preuve de la plus grande prudence. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter ce site :
www.internet-signalement.gouv.fr (Nouvelle fenêtre)
En cas de doute ou pour nous signaler une annonce frauduleuse, n’hésitez pas à nous contacter par l’intermédiaire du formulaire du site.
INTERDICTIONS GÉNÉRALES
Les annonces contenant des éléments de texte qui sont contraires aux dispositions réglementaires et / ou légales, aux bonnes mœurs, à l’esprit convivial
du service, ou susceptible de troubler ou choquer les lecteurs seront supprimées, sans que cela ne fasse naître au profit de l’annonceur un quelconque
droit à indemnité.

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